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Convocation : Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 05 Juillet 2018 à 20h00 Salle du Conseil



Ordre du jour :

I - ADMINISTRATION GENERALE

1. Tarifs ALSH : mini camps d’été et mercredi matin (année scolaire
    2018/2019)
2. Versement d’une aide financière à un apprenti
3. Décision budgétaire modificative
4. Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes :     Rapport de l’ordonnateur sur les recommandations de la Chambre.
5. Modification du tableau des effectifs
6. Ratios d’avancement de grade
7. Convention avec Pro Club en vue de la passation d’un marché de     fournitures alimentaires pour l’année 2019
8. Contrat de Territoire départemental 2016 – 2020 : avenant d’actualisation
9. Répartition du FPIC entre l'Agglomération et ses communes membres
    pour l'année 2018

II – – TRAVAUX – URBANISME - CADRE DE VIE

2.1 Convention avec le Syndicat Départemental d’Energie des Côtes d’Armor      pour l’occupation du domaine privé de la commune
2.2 Restructuration de la Salle des Fêtes : approbation des marchés
2.3 Engagement d’une procédure de déclassement du Domaine public      communal
2.4 Demande de modification d’un zonage au P.L.U. auprès de GP3A
2.5 Implantation d’une antenne – relai de téléphonie mobile à Kerminalouet

III – VIE ASSOCIATIVE

3.1 – Subventions aux associations

IV – MUNICIPALITE

4.1 –Compte rendu de la délégation du Maire–
4.2 Désignation d’un conseiller municipal dans le cadre d’une transaction–
     immobilière.–
4.3 Motion du Comité de Bassin de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne–
4.4 Motion relative au projet Régional de Santé 2018 – 2022–

V – QUESTIONS DIVERSES